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Écrit par Administrator
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Mardi, 08 Mai 2007 13:01 |
Petit guide pratique à l'usage des plaisanciers et des responsables de ports.
Lors de leurs sorties en mer, les plaisanciers produisent des déchets de nature et de type variables (huiles usagées, eaux usées, ordures ménagères...). Pour lutter contre le rejet de ses déchets en mer, causant d'importantes pollutions du littoral et des fonds marins, le code des ports maritimes a prévu différentes mesures qui s'imposent aux usagers comme aux collectivités responsables des ports de plaisance.
La présente fiche est destinée à mieux faire connaître aux plaisanciers comme aux gestionnaires leurs droits et obligations en la matière.
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